Nous sommes ravis de vous accueillir sur le site web de la marque de produits cosmétiques BIO, naturel et fabriqués en France Olala! French Cosmetics, www.olala-cosmetics.com (ci-après dénommé « le Site »). Le Site et son exploitant, la société SARL EQAM FRENCH COSMETICS, sont ci-après dénommés « Olala! ». Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, l'Acheteur et Olala! sont individuellement ou collectivement désignés « la Partie » ou « les Parties ».
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel Acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles Olala! procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente de produits par Olala! au consommateur (ci-avant et ci-après « l'Acheteur »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des produits proposés par Olala! sur son Site.En conséquence, le fait pour l'Acheteur de commander un produit proposé à la vente sur le Site Internet d’Olala! emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa Commande.Olala! se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la Commande sont celles acceptées par l'Acheteur au moment de la passation de la Commande.
Nom : EQAM FRENCH COSMETICS Adresse : 17 côte de la Roussille 46090 Pradines - France Siren : 844 265 181 - RCS Cahors N° TVA : FR37 844 265 181
Site : www.olala-cosmetics.com
E-mail : contact@olala-cosmetics.com
Les prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet d’Olala!, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la Commande par l'Acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Olala! à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute Commande. Les prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance.Ces prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la Commande par l'Acheteur. Les différentes modalités d'expédition sont prévues ci-après dans les CGV et pourront être modifiées à tout moment par Olala!. Ainsi, Olala! conseille à tout Acheteur de consulter régulièrement les CGV figurant sur le Site Internet.Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Olala! au sein de son Site Internet.
L'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet d’Olala!.Olala! est susceptible de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés à la vente sur son Site Internet, en fonction notamment des contraintes liées à son approvisionnement et à sa gestion des collections, sans préjudice des Commandes passées par l'Acheteur.Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa Commande, prendre connaissance, sur le Site Internet d’Olala!, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu'il désire commander.Les produits sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’Olala! ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le produit sera livré. Il appartient à l'Acheteur de vérifier auprès des autorités locales du pays de livraison des produits les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits et services qu'il envisage de commander.Olala! ne peut garantir que les informations inscrites sur les packagings des produits soient traduites dans toutes les langues de l'Union Européenne. Toutefois, ces informations sont disponibles au minimum en français.Pour toute question relative aux produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, l'Acheteur peut contacter le Service Clients Olala! par le biais du chat en ligne ou par le biais du formulaire Contact du Site Internet Olala!.
Les offres présentées par Olala! sont valables tant qu'elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.En tout état de cause, et dans l'éventualité d'une indisponibilité totale ou partielle de produits après passation de la Commande, l'Acheteur sera informé par courrier électronique dès que possible de l'indisponibilité du produit et de l'annulation totale ou partielle de sa commande.En cas d'annulation totale de la Commande : - La Commande de l'Acheteur sera automatiquement annulée et son compte bancaire ne sera pas débité ou crédité du montant correspondant. - Le Service Clients d’Olala! prendra contact avec l'Acheteur pour l'informer de l'annulation de sa Commande et lui proposer de renouveler sa Commande, à l'exception du produit non disponible.En cas d'annulation partielle de la commande : - La Commande de l'Acheteur sera validée et son compte bancaire sera débité de l'intégralité de la Commande, - L'Acheteur sera livré des produits disponibles, - En application des dispositions de l'article L 121-20-3 du Code de la consommation, l'Acheteur sera remboursé du prix du produit commandé non disponible dans les plus brefs délais mis en œuvre par la banque d’Olala!.
Toute Commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, et des Mentions Légales, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.L'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de Commande et de corriger d'éventuelles erreurs.A partir du moment où l'Acheteur confirme sa commande en cliquant sur l'icône "Valider votre paiement" (ci-après et ci-avant « la Commande »), il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par l'Acheteur.Une fois cette étape validée, l'Acheteur ne pourra plus annuler sa Commande.A réception de la Commande, il pourra exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l'article 6 des présentes Conditions Générales de Vente.La vente sera définitive au moment de la Commande par l'Acheteur. Cette Commande sera confirmée par Olala! par l'envoi d'un courrier électronique à l'Acheteur (le « courrier électronique de confirmation de Commande »). En outre, Olala! se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site Internet d’Olala!, y compris à l'occasion de Commandes antérieures.Olala! recommande à l'Acheteur de conserver ce courrier électronique sur un support papier ou informatique. L'Acheteur est informé de ce que le courrier électronique sera adressé à l'adresse de messagerie électronique saisie par l'Acheteur au moment de son inscription au moment de son identification, préalablement à la passation de la Commande. Ainsi, en cas d'erreur de saisie de l'adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité d’Olala! ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d'annulation de la Commande par Olala!, notamment pour indisponibilité des produits. L'Acheteur pourra néanmoins exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l'article 6 des présentes Conditions Générales de Vente.
L'Acheteur garantit à Olala! qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa Commande, lors de l'enregistrement de la Commande. Les cartes bancaires acceptées sur le Site Internet d’Olala! et auprès du Service Clients d’Olala! sont les suivantes : American Express, Carte Bleue, Visa, MasterCard. Le moyen de paiement Paypal est aussi accepté.
Le paiement peut être réalisé lors de la Commande en ligne par l’Acheteur. Toutes les Commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises. Les éventuels frais bancaires restent à la charge de l'Acheteur (y compris dans le cas d'un remboursement).Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal pourront, à la discrétion d’Olala!, être appliquées de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de la Commande ou dès notification du rejet de paiement bancaire.
En outre, Olala! se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site Internet d’Olala!, y compris à l'occasion de Commandes antérieures.
Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, l'Acheteur devra transmettre à Olala! le cryptogramme visuel (CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l'Acheteur.En outre, Olala! se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire et/ou toute information relative à l'identité de l'Acheteur. L’Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant traitées par Olala!, dans les conditions prévues à l'article 2.3 des Conditions Générales d'Utilisation.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la Commande de l'Acheteur pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par Olala! aux seules fins de vérification de l'identité de l'Acheteur, de la validité de la Commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.Olala! utilise un outil de paiement sécurisé, dénommé « 3D secure". La sécurité du paiement repose sur l'authentification de l'Acheteur, et sur la confidentialité de l'intégralité des données. Pour assurer cette sécurité, « 3D secure" utilise des techniques éprouvées de cryptographie et respecte les différentes réglementations bancaires applicables en France.
Les produits commandés par l'Acheteur conformément aux présentes CGV seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »).Les factures d'achat sont adressées par courrier électronique à l'adresse de messagerie électronique indiquée par l'Acheteur lors de son inscription sur le Site Internet d’Olala!.
Selon le pays de destination, la procédure peut différer légèrement mais la logique est semblable pour un même transporteur.Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé dans la boîte aux lettres à l'Adresse de Livraison.Dans le cas où la boîte aux lettres serait de taille insuffisante, le colis est livré à domicile et remis soit à l'Acheteur ou au destinataire de la Commande, soit, à la discrétion de La Poste, à une autre personne, notamment toute personne attachée à son service, demeurant avec lui, mandatée spécialement, munie d'une procuration ou encore à un tiers identifié.Lorsque le colis n'a pu être livré pour les raisons citées précédemment (taille insuffisante de la boîte aux lettres et/ou absence du destinataire), l'Acheteur ou le destinataire de la Commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer le colis au bureau de Poste indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de 14 jours.Passé ce délai, le colis est retourné à l'expéditeur. Dans ce cas, l'Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, par tout moyen, au choix d’Olala!.Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.
Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé au point relais Mondial Relay choisi par l’Acheteur lors de la Commande. L'Acheteur est alors informé par e-mail (à l’adresse de messagerie électronique indiquée par l’Acheteur lors de la Commande ; ainsi, en cas d'erreur de saisie de l'adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, les responsabilités d’Olala! et de Mondial Relay ne sauraient être engagées) par Mondial Relay qu’il peut venir y retirer son colis avant un délai de 14 jours. Une pièce d’identité de l’Acheteur en cours de validité devra être présentée pour le retrait du colis. Passé le délai de 14 jours, le colis est retourné à l'expéditeur. Dans ce cas, l'Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, par tout moyen, au choix d’Olala!. Aucune contestation relative au retrait en lui-même du colis n'est possible si le colis apparaît comme ayant été retiré, le système informatique (flashage) du point relais faisant foi.
- Livraison par La Poste :
• Ne pas ouvrir le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre La Poste et Olala!. • Ramener le colis non ouvert à la Poste dans les cinq jours ouvrables à compter de la livraison • Etablir un « constat de spoliation » auprès de La Poste, ou un constat d'anomalie (la dénomination varie selon les pays) • Signaler l'anomalie auprès du Service Clients d’Olala! : par email en utilisant le formulaire prévu dans la rubrique Contact, par e-mail à l’adresse : contact@olala-cosmetics.com • La notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées dans un délai de 3 jours ouvrables.
- Livraison par Mondial Relay : • Ne pas ouvrir le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre Mondial Relay et Olala!. • Laisser le colis au point relais. • Signaler l'anomalie auprès du Service Clients d’Olala! : par email en utilisant le formulaire prévu dans la rubrique Contact, par e-mail à l’adresse : contact@olala-cosmetics.com
L'Acheteur ou le destinataire de la Commande devra signaler l'absence ou la dégradation du produit auprès du Service Clients d’Olala! - par email en utilisant le formulaire prévu dans la rubrique Contact, par e-mail à l’adresse : contact@olala-cosmetics.com
Le Service Clients d’Olala! pourra demander toute information relative à l'identité de l'Acheteur ou du destinataire de la Commande et procéder à toute vérification utile à cette occasion.
Les délais de livraison à destination de la France métropolitaine et de Monaco sont les suivants :
- Colissimo de La Poste : 3 à 4 jours ouvrables - Point Relais Mondial Relay : 3 à 4 jours ouvrables
Pour la Corse, les délais de livraison sont allongés de 1 à 2 jours ouvrés.Les délais de livraison commencent à courir dès l'envoi du courrier électronique de confirmation de Commande. En cas de dépassement de ces délais excédant 7 jours ouvrés et non dû à un cas de force majeure, l'Acheteur aura la possibilité, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits, d'annuler sa Commande : - par email en utilisant le formulaire prévu dans la rubrique Contact, - par e-mail à l’adresse : contact@olala-cosmetics.com
Dans l'hypothèse où cette enquête, dont le résultat fera foi concernant le litige concerné, ferait apparaître une faute exclusivement imputable à Olala! ou au transporteur, Olala! procèdera au remboursement de la totalité des sommes versées par l'Acheteur et encaissées par Olala! au titre de la Commande en cause, à condition que l'intégralité de la Commande soit retournée par l'Acheteur à Olala!. Le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle l'Acheteur a exercé son droit à obtenir l'annulation de sa Commande.Dans le cas contraire, si la Commande n'est pas retournée en intégralité ou si l'enquête ne fait apparaître aucune faute exclusivement imputable à Olala! ou au transporteur, l'Acheteur ne pourra prétendre ni au remboursement des sommes versées par lui, ni à une nouvelle livraison des produits commandés, sauf s'il démontre, par tout moyen, qu'il n'est pas responsable.
Conformément à l'article L. 121-20 du Code de la Consommation français, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours francs à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé par Olala! par principe de précaution quant à l’hygiène liée aux produits cosmétiques. Par ailleurs, aucun produit cosmétique déballé (opercule ôté ou plastique enlevé) ne sera remboursé car jugé comme ouvert et donc exposé à des risques sanitaires (transport, déballage, utilisation, retour).
L'Acheteur exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article en termes de délai et de modalités de retour des produits pourra obtenir un remboursement correspondant au montant des produits retournés.
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation français, les frais de retour demeureront à la charge de l'Acheteur excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la Commande (dans ce cas ces frais de retour seront à la charge d’Olala!).
Le droit de rétractation s'exerce par l'Acheteur ou par le destinataire de la Commande par le retour des produits concernés par voie postale (courrier/colis, etc) ou par dépôt en Point Relais Mondial Relay, en utilisant l’étiquette envoyée par Olala! par courrier électronique. L'Acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation qu'à la condition qu'il n'ait ni ouvert, utilisé ni même essayé les produits. Les produits retournés ne seront ainsi acceptés qu'intacts et dans leur emballage d'origine. Les produits devront être accompagnés du numéro de la Commande. Les retours de produits renvoyés au-delà du délai de rétractation de 14 jours ne seront pas acceptés. L'Acheteur ou le destinataire de la Commande qui souhaite exercer son droit de rétractation en retournant un produit par courrier/colis doit envoyer le colis ou le courrier à l'adresse suivante :
SARL EQAM FRENCH COSMETICS Rond Point Jean Baron 46000 CAHORS FRANCE.
Olala! n'accepte pas les colis ou les courriers adressés en port dû.
Olala! conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.
La marque Olala!, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et toutes les illustrations, images et logotypes et tout contenu figurant sur le Site (en ce compris mais non limité aux présentes Conditions Générales de Vente) sont et demeureront la propriété exclusive d’Olala! ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, ou tout autre contenu du Site pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès, écrit et préalable d’Olala! ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné est strictement interdite. Il en est de même de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets figurant et/ou utilisés sur le Site.
Olala! œuvre à protéger les informations personnelles de ses clients en assurant un haut niveau de sécurité, mais l'Acheteur a également un rôle à jouer dans la protection de ses données à caractère personnel. Notamment, l'Acheteur doit maintenir la sécurité de ses transactions en ligne par exemple en ne communiquant à personne son identifiant (adresse de messagerie électronique de l'Acheteur) et/ou son mot de passe et en changeant régulièrement son mot de passe. A ce titre, Olala! ne peut pas être responsable de la divulgation des informations concernant l'Acheteur à tout individu ayant utilisé son identifiant (adresse de messagerie électronique de l'Acheteur) et/ou son mot de passe.A ce titre, l'utilisation de l'identifiant (adresse de messagerie électronique de l'Acheteur) et/ou du mot de passe de l'Acheteur vaudront preuve de son identité, et exigibilité, à la validation de la Commande, des sommes correspondantes. Olala! ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l'utilisation frauduleuse de ces informations.La fourniture du numéro de carte bancaire et la validation finale de la Commande vaudront preuve de l'acceptation de ladite Commande et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des produits figurant sur la Commande. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d’Olala! et de ses partenaires seront considérés comme des preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les Parties.
L'Acheteur, préalablement à sa Commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente. Olala! ne peut en aucun cas être tenu de vérifier la capacité juridique de ses visiteurs et des Acheteurs. En conséquence, si une personne ne disposant pas de la capacité juridique commandait des articles sur le Site Internet d’Olala!, ses responsables légaux (parents, tuteurs, notamment) assumeraient l'entière responsabilité de cette Commande et devraient notamment en honorer le prix.
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